ACAM

Version française des QIS 3

Le CEIOPS (comité regroupant l’ensemble des autorités de contrôle d’assurance des 27 pays de l'Union européenne) a publié des documents actualisés à destination des assureurs souhaitant participer à la troisième étude quantitative d'impact (Quantitative Impact Study 3 ou QIS 3) menée à la demande de la Commission européenne dans le cadre du projet Solvabilité II. Ils sont disponibles en anglais sur le site du CEIOPS à l’adresse :
http://www.ceiops.org/content/view/118/124/

Une version française des documents de réponse peut désormais être téléchargée en cliquant sur les liens ci-dessous.
Merci de noter que ces traductions ont été effectuées dans des délais très contraints et sont donc susceptibles de contenir quelques approximations par rapport aux versions du CEIOPS. Si vous détectez des incohérences ou des imprécisions, merci de les signaler à l’ACAM à l’adresse suivante : qis3@acam-france.fr

L’ACAM encourage très vivement l’ensemble des sociétés concernées à participer à cette étude dans la mesure de leurs capacités, afin de participer activement à l’élaboration des directives européennes.

Les documents complétés seront retournés à l’ACAM avant le 29 juin 2007 à l’adresse suivante : qis3@acam-france.fr

Les réponses transmises à l’ACAM formeront la matière de la contribution française au rapport destiné à la Commission européenne que le CEIOPS rendra public à l’automne.

mai 2007